CHAPUT Serge agissant au nom et pour le compte de la Société Anonyme A.S. ART ET SONS en formation
Numéro de dépôt :
1162931
Date de dépôt :
03/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque AS ART ET SONS
Déposée le 3 juin 1980 par CHAPUT Serge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AS ART ET SONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CHAPUT Serge agissant au nom et pour le compte de la Société Anonyme A.S. ART ET SONS en formation domicilié(e) 2, rue Gervex, 75017 PARIS. - France.
La marque AS ART ET SONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162931.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque AS ART ET SONS est expirée depuis le 3 juin 1990.
CHAPUT Serge a également déposé les autres marques suivantes : FORTRESS , FORCE , FORTRESS
CHAPUT Serge agissant au nom et pour le compte de la Société Anonyme A.S. ART ET SONS en formation - 2, rue Gervex, 75017 PARIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-27
Inscription - Transmission de propriété n°11165 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°11166 - Publication au BOPI
Matériels, instruments et accessoires pour la Musique et l'Audio-visuel et service s'y rapportant.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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