Déposée le 3 septembre 1993 par monsieur Chaput Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TEMPORA NOSTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-42 du 22 octobre 1993.
Le déposant est monsieur Chaput Christophe domicilié(e) 89 Impasse des Canadels, 13800 Istres - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe Chaput - France.
La marque TEMPORA NOSTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEMPORA NOSTRA est expirée depuis le 3 septembre 2003.
Monsieur Chaput Christophe - 89 Impasse des Canadels, 13800 Istres - France
Monsieur Christophe Chaput - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-17
Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42
Prêt à porter, Vêtements d'intérieur, pantoufles, costumes de plage, Tabliers.Linge de maison, linge de lit, linge de table, linge de bain, linge de plage, pavillons (drapeaux) Tout support papier, adhésifs pour la papeterie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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