Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TH. DE. CHAPS
Madame CHAPUS Thérèse

Numéro de dépôt :
3356423
Date de dépôt :
29/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
29/04/2015
TH. DE. CHAPS de CHAPUS Thérèse

Présentation de la marque TH. DE. CHAPS

Déposée le 29 avril 2005 par madame CHAPUS Thérèse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « TH. DE. CHAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Le déposant est madame CHAPUS Thérèse domicilié(e) Le Chariot Bleu,32430 SIRAC - 32430 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) B.P. 30, 14 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France.

La marque TH. DE. CHAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356423.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TH. DE. CHAPS est expirée depuis le 29 avril 2015.


Madame CHAPUS Thérèse - Le Chariot Bleu,32430 SIRAC - 32430 - France


CABINET DELHAYE - B.P. 30, 14 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Couleurs, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Blancs [matières colorantes ou peintures], bleus [matières colorantes ou peintures], bois (enduits pour le –) [peintures], bois (teintures pour le –), bois colorant, bois colorant (extraits de –), céramique (couleurs pour la –), curcuma [colorant], diluants pour couleurs, diluants pour laques, diluants pour peintures, dorures, enduits [peintures], fustine [colorant], glaçures [enduits], indigo [colorant], litharge, métaux en feuilles pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, métaux en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, noirs [matières colorantes ou peintures], or brillant [céramique], peinture (poudre d'aluminium pour la –), peinture (émaux pour la –), peintures (liants pour –), peintures, peintures antifouling, peintures bactéricides, peintures ignifuges, pigments, platine brillant [céramique], safran [colorant], siccatifs pour couleurs, teintures, vernis. Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions. Adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique, amandes (huile d'–), amandes (lait d'–) à usage cosmétique, amandes (savon d'–), ambre [parfumerie], aromates [huiles essentielles], avivage (savons d'–), badiane (essence de –), bain (préparations cosmétiques pour le –), bain (sels pour le –) non à usage médical, citrons (huiles essentielles de –), Cologne (eau de –), cosmétique (nécessaires de –), cosmétiques, crèmes cosmétiques, eau de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, essences éthériques, essentielles (huiles –), extraits de fleurs [parfumerie], fleurs (bases pour parfums de –), fleurs (extraits de –) [parfumerie], huile de gaulthérie, huiles de nettoyage, huiles de toilette, huiles essentielles, huiles pour la parfumerie, huiles à usage cosmétique, huiles éthérées, ionone [parfumerie], jasmin (huile de –), lait d'amandes à usage cosmétique, laits de toilette, lavande (huile de –), lotions après-rasage, lotions à usage cosmétique, menthe (essence de –), menthe pour la parfumerie, musc [parfumerie], parfumerie (produits de –), parfums, parfums de fleurs (bases pour –), pommades à usage cosmétique. Figurines [statuettes] en métaux précieux et leurs alliages, statues en métaux précieux et leurs alliages, statuettes en métaux précieux et leurs alliages. Matériel pour les artistes. Tableaux [peintures] encadrés ou non. Nécessaires pour écrire (écritoire), images, impressions, lithographies, objets d'art lithographiés, pierres lithographiques, livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, papier à copier (articles de papeterie), papier calque, papier carbone, coupe-papier (articles de bureau), prospectus, publications, représentations graphiques, reproductions graphiques. Monuments non métalliques. Figurines, statuettes et statues en pierre, en béton ou en marbre. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Figurines, statuettes et statues en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. Statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre. Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité ; import, exportation. Education, formation, divertissement ; activités culturelles. Musées (services de –) [présentation, expositions] ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Prêt de livres. Publication de livres. Soins de beauté pour êtres humains. Salons de beauté. Salons de coiffure.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.