Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAPUS PRODUITS PETROLIERS
/
BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO
CHAPUS PRODUITS PETROLIERS S.A

Numéro de dépôt :
94524685
Date de dépôt :
06/06/1994
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
06/06/2004

Présentation de la marque BIO

Déposée le 6 juin 1994 par la Société Anonyme (SA) CHAPUS PRODUITS PETROLIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPUS PRODUITS PETROLIERS domicilié(e) Z.A, du Puy de Ceaux, 12, Route de Joué, 86200 CEAUX EN LOUDUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 911 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPUS PRODUITS PETROLIERS - France.

La marque BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO est expirée depuis le 6 juin 2004.

CHAPUS PRODUITS PETROLIERS a également déposé les autres marques suivantes : FIOUL VERT BIO ENERGIE DES CHAMPS , DI-VERT


CHAPUS PRODUITS PETROLIERS S.A - Z.A, du Puy de Ceaux, 12, Route de Joué, 86200 CEAUX EN LOUDUN - France - SIREN 383911104


CHAPUS PRODUITS PETROLIERS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

- Combustibles