Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALANQUE
CHAPUS Pierre Albert

Numéro de dépôt :
96611255
Date de dépôt :
14/02/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2006

Présentation de la marque CALANQUE

Déposée le 14 février 1996 par CHAPUS Pierre Albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est CHAPUS Pierre Albert, domicilié(e) 35 Grand'Rue, 13002 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPUS Pierre - France.

La marque CALANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALANQUE est expirée depuis le 14 février 2006.

CHAPUS Pierre Albert a également déposé les autres marques suivantes : KARITINE , DERMOKARITE , PARFUM DE COMMUNICATION , MAISO'NET , LD DAUGET , PROM'AROM , HERBADERM , CAMERONE , CASSIS , DERMOLYSAT


CHAPUS Pierre Albert - 35 Grand'Rue, 13002 Marseille - France


CHAPUS Pierre - France


Inscription le 15 avril 1997 - Rejet partiel n°235828 - Publication au BOPI 1997-04-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

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