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Marques déposées par madame Chapurlat Joëlle
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Fleur de Chiffon
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fleur de Chiffon
Mme Chapurlat Joëlle

Numéro de dépôt :
4056488
Date de dépôt :
21/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/12/2023
Fleur de Chiffon de Chapurlat Joëlle

Présentation de la marque Fleur de Chiffon

Déposée le 21 décembre 2013 par madame Chapurlat Joëlle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fleur de Chiffon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est madame Chapurlat Joëlle domicilié(e) 13 chemin de la cruvière - 30840 - MEYNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Chapurlat Joëlle domicilié(e) 13 chemin de la cruvière - 30840 - MEYNES - France.

La marque Fleur de Chiffon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4056488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fleur de Chiffon est expirée depuis le 21 décembre 2023.


Mme Chapurlat Joëlle - 13 chemin de la cruvière - 30840 - MEYNES - France


Mme Chapurlat Joëlle - 13 chemin de la cruvière - 30840 - MEYNES - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; jeux de cartes ou de table.