Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FUSION
Numéro de dépôt :
1723112
Date de dépôt :
20/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2000
Présentation de la marque FUSION
Déposée le 20 décembre 1990 par monsieur CHAPUISAT Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUSION est expirée depuis le 20 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29