Déposée le 20 mai 1988 par madame CHAPUISAT-GERVAISE Yolande
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MICROSTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame CHAPUISAT-GERVAISE Yolande domicilié(e) 5, rue Galiéni, 03200 VICHY. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.
La marque MICROSTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROSTOP est expirée depuis le 20 mai 1998.
CHAPUISAT-GERVAISE Yolande a également déposé les autres marques suivantes : WATERLILY
Madame CHAPUISAT-GERVAISE Yolande - 5, rue Galiéni, 03200 VICHY. - France
CHANET Jacques. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44
Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie, articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement - (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés et notamment des protecteurs de lunettes de W.C.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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