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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPUIS SURGELES
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CHAPUIS SURGELES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAPUIS SURGELES
CHAPUIS SURGELES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3508512
Date de dépôt :
20/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2027
CHAPUIS SURGELES de CHAPUIS SURGELES

Présentation de la marque CHAPUIS SURGELES

Déposée le 20 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPUIS SURGELES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPUIS SURGELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-30 du 27 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPUIS SURGELES domicilié(e) Le Bourg, 71430 SAINT AUBIN EN CHAROLLAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 873 774 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CESIS AVOCATS, Maître Alain DECROCK domicilié(e) 126 Rue Armand Fallières - 63028 - CLERMONT-FERRAND - France.

La marque CHAPUIS SURGELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3508512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAPUIS SURGELES arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.


CHAPUIS SURGELES, Société par Actions Simplifiée - Le Bourg, 71430 SAINT AUBIN EN CHAROLLAIS - France - SIREN 400873774


CABINET CESIS AVOCATS, Maître Alain DECROCK - 126 Rue Armand Fallières - 63028 - CLERMONT-FERRAND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2017 n°2652889 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-06-27

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux.