Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAPUIS SALAISONS DE MORTEAU
/
CHAPUIS Salaisons de Morteau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPUIS Salaisons de Morteau
CHAPUIS SALAISONS DE MORTEAU, SARL C.S.D.M.

Numéro de dépôt :
3936924
Date de dépôt :
23/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2022
CHAPUIS Salaisons de Morteau de CHAPUIS SALAISONS DE MORTEAU

Présentation de la marque CHAPUIS Salaisons de Morteau

Déposée le 23 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAPUIS SALAISONS DE MORTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPUIS Salaisons de Morteau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAPUIS SALAISONS DE MORTEAU domicilié(e) 17 rue du Soleil Couchant - 25130 - VILLERS-LE-LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 886 489 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPUIS SALAISONS DE MORTEAU, M. Pierre Alain Chapuis domicilié(e) 17 rue du Soleil Couchant - 25130 - VILLERS-LE-LAC - France.

La marque CHAPUIS Salaisons de Morteau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936924.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPUIS Salaisons de Morteau est expirée depuis le 23 juillet 2022.


CHAPUIS SALAISONS DE MORTEAU, SARL C.S.D.M. - 17 rue du Soleil Couchant - 25130 - VILLERS-LE-LAC - France - SIREN 408886489


CHAPUIS SALAISONS DE MORTEAU, M. Pierre Alain Chapuis - 17 rue du Soleil Couchant - 25130 - VILLERS-LE-LAC - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

• salaisons bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Saucisse de Morteau ou Jésus de Morteau ”, plats cuisinés à base de viande et salaisons ;

• sandwiches, pizzas, quiches, crêpes (alimentation).

• services de traiteurs et restauration (alimentation).