Déposée le 29 octobre 2013 par monsieur CHAPUIS Romain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Préambule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-47 du 22 novembre 2013.
Le déposant est monsieur CHAPUIS Romain domicilié(e) 5 Rue des planches - 25660 - MORRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAPUIS Romain domicilié(e) 5 Rue des planches - 25660 - MORRE - France.
La marque Préambule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Préambule est expirée depuis le 29 octobre 2023.
M. CHAPUIS Romain - 5 Rue des planches - 25660 - MORRE - France
M. CHAPUIS Romain - 5 Rue des planches - 25660 - MORRE - France
Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; Service de conception et développement de produits ; dessin industriel ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherche et développement de nouveaux produits, études de projets techniques ; conception et création esthétique et fonctionnelle de produits, à savoir notamment de meubles, d'objets et d'articles mobiliers, sièges, chaises, fauteuils, literie ; de mobilier urbain ; d'aménagement urbain ; de luminaires, lampes de bureau, appliques, plafonniers et lampadaires ; d'éclairages publics ; de cosmétiques, parfums, flacons, bougies et bougeoirs ; d'outils à main, de coutellerie, de couverts, d'ustensiles de cuisine, de vaisselle, de verres, de bouteilles, d'articles de lunetterie, de luminaires, d'articles d'électroménager, de véhicules, d'articles de bijouterie, joaillerie, d'articles d'horlogerie, d'instruments de musique, d'articles de papeterie, d'instruments d'écriture, d'articles de maroquinerie et de bagagerie, porte-clés, d'objets d'art, d'emballages, de vêtements, de chaussures, de jeux et de jouets, de papiers peints ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; services de conception graphique ; services de dessin technique assistés par ordinateurs ; conception, décoration d'intérieur de bâtiments, restaurants, magasins, boutiques, hôtels, bars, boîtes de nuit, cuisines et salles de bain, salons ; conseils dans le domaine du design d'intérieur ; services architecturaux de dessins et de développement de projets ; établissement de plans pour la construction ; recherches techniques ; étude de projets techniques ; services d'urbanisme.
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