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Marques déposées par CHAPUIS PIERRE
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ARMES PIERRE ARTISAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARMES PIERRE ARTISAN
CHAPUIS PIERRE

Numéro de dépôt :
98762452
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2028

Présentation de la marque ARMES PIERRE ARTISAN

Déposée le 27 novembre 1998 par CHAPUIS PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARMES PIERRE ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est CHAPUIS PIERRE domicilié(e) 8 RUE PAUL DOUMER - 42380 - SAINT-BONNET-LE-CHATEAU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAPUIS PIERRE domicilié(e) 8 RUE PAUL DOUMER - 42380 - SAINT-BONNET-LE-CHATEAU - France.

La marque ARMES PIERRE ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARMES PIERRE ARTISAN arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.


CHAPUIS PIERRE - 8 RUE PAUL DOUMER - 42380 - SAINT-BONNET-LE-CHATEAU - France


M. CHAPUIS PIERRE - 8 RUE PAUL DOUMER - 42380 - SAINT-BONNET-LE-CHATEAU - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2008 n°2384602 - Publication au BOPI 2008-09-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Inscription le 28 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731973 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-28

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2018 n°2695932 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-10-16

Carabines de chasse fabriquées par un artisan ; gravures sur arme réalisées par un artisan.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.