Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEGUSTACHAT
CHAPUIS JEAN

Numéro de dépôt :
95566058
Date de dépôt :
30/03/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2005

Présentation de la marque DEGUSTACHAT

Déposée le 30 mars 1995 par CHAPUIS JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEGUSTACHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est CHAPUIS JEAN, domicilié(e) 12, cours d'Herbouville, 69004 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPUIS JEAN - France.

La marque DEGUSTACHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEGUSTACHAT est expirée depuis le 30 mars 2005.

CHAPUIS JEAN a également déposé les autres marques suivantes : PECHE CAPITAL , YOUFOOD


CHAPUIS JEAN - 12, cours d'Herbouville, 69004 LYON - France


CHAPUIS JEAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

- Vins, eaux de vie, boissons alcooliques, liqueurs, whiskies, spiritueux. - Agences d'import-export, diffusion d' annonces publicitaires, démonstrations de produits, diffusion, distribution d' échantillons, expositions(organisation d') à buts commerciaux de publicité, location d'espaces publicitaires, promotion des ventes pour des tiers. - Communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, services télématiques concernant l'information sur les produits alimentaires, vins, eaux de vie, boissons alcooliques, liqueurs, whiskies, spiritueux, bars à vins, restaurants. - Centre serveur de bases de données (location de temps d'accès à un), bars à vins, restaurants, créations d'évènements, organisation de manifestations visant à promouvoir et à faire connaître les vins, boissons alcooliques, produits alimentaires, propriétaires-récoltants de vins

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.