Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame CHAPUIS Isabelle
/
PERGOLA SUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERGOLA SUN
Mme CHAPUIS Isabelle, Agissant pour le compte de la société Pergola Sun en cours de formation

Numéro de dépôt :
3924597
Date de dépôt :
05/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
05/06/2022
PERGOLA SUN de CHAPUIS Isabelle

Présentation de la marque PERGOLA SUN

Déposée le 5 juin 2012 par madame CHAPUIS Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PERGOLA SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est madame CHAPUIS Isabelle domicilié(e) 62 Route de Sain Bel - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CHAPUIS Isabelle domicilié(e) 62 Route de Sain Bel - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France.

La marque PERGOLA SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924597.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERGOLA SUN est expirée depuis le 5 juin 2022.


Mme CHAPUIS Isabelle, Agissant pour le compte de la société Pergola Sun en cours de formation - 62 Route de Sain Bel - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France


Mme CHAPUIS Isabelle - 62 Route de Sain Bel - 69260 - CHARBONNIERES LES BAINS - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.