Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPUIS ATTELAGES BOURRELLERIE CUIR
CHAPUIS Isabelle

Numéro de dépôt :
3973953
Date de dépôt :
11/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/01/2023
CHAPUIS ATTELAGES BOURRELLERIE CUIR de CHAPUIS Isabelle

Présentation de la marque CHAPUIS ATTELAGES BOURRELLERIE CUIR

Déposée le 11 janvier 2013 par la société CHAPUIS Isabelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHAPUIS ATTELAGES BOURRELLERIE CUIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la société CHAPUIS Isabelle domicilié(e) Le Sioudray - 36160 - URCIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 182 372 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle CHAPUIS Isabelle domicilié(e) Le Sioudray - 36160 - URCIERS - France.

La marque CHAPUIS ATTELAGES BOURRELLERIE CUIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPUIS ATTELAGES BOURRELLERIE CUIR est expirée depuis le 11 janvier 2023.

CHAPUIS Isabelle a également déposé les autres marques suivantes : PERGOLA SUN


CHAPUIS Isabelle - Le Sioudray - 36160 - URCIERS - France - SIREN 790182372


Mle CHAPUIS Isabelle - Le Sioudray - 36160 - URCIERS - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.