Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COSMALPES
CHAPUIS Gilbert

Numéro de dépôt :
3311500
Date de dépôt :
07/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/09/2024
COSMALPES de CHAPUIS Gilbert

Présentation de la marque COSMALPES

Déposée le 7 septembre 2004 par CHAPUIS Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COSMALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est CHAPUIS Gilbert domicilié(e) 9 rue du Maréchal Joffre - 69330 - MEYZIEU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque COSMALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSMALPES est expirée depuis le 7 septembre 2024.

CHAPUIS Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : COSMALP , LACS ET MONTAGNES


CHAPUIS Gilbert - 9 rue du Maréchal Joffre - 69330 - MEYZIEU - France


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2014 n°2563854 - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-07-25

Inscription le 21 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706532 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802227 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Savons ; parfums, huiles essentielles, préparations pour le bain, produits cosmétiques ; Produits pharmaceutiques, matériel pour pansements ; bains médicinaux, bandes ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, notamment pour la protection et le soin de la peau et des lèvres contre le soleil et le froid, telles que des crèmes solaires ou des baumes à lèvres ; Lunettes (optique), articles de lunetterie et notamment des lunettes de soleil et des lunettes de sport, étuis à lunettes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.