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Marques déposées par CHAPUIS Gérard
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MERICAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERICAP
CHAPUIS Gérard

Numéro de dépôt :
1369466
Date de dépôt :
26/08/1986
Lieu de dépôt :
THIERS
Date d'expiration :
26/08/1996
MERICAP de CHAPUIS Gérard

Présentation de la marque MERICAP

Déposée le 26 août 1986 par CHAPUIS Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « MERICAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAPUIS Gérard, domicilié(e) 33, grande rue, 63350 MARINGUES. - France.

La marque MERICAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1369466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERICAP est expirée depuis le 26 août 1996.


CHAPUIS Gérard - 33, grande rue, 63350 MARINGUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs.