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Marques déposées par CHAPUIS Georges
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BATIMAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIMAIL
CHAPUIS Georges

Numéro de dépôt :
92407446
Date de dépôt :
26/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2002

Présentation de la marque BATIMAIL

Déposée le 26 février 1992 par CHAPUIS Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATIMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est CHAPUIS Georges, domicilié(e) 40 rue des Essarts, 78490 LES MESNULS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPUIS Georges - France.

La marque BATIMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIMAIL est expirée depuis le 26 février 2002.

CHAPUIS Georges a également déposé les autres marques suivantes : - C + , M.G.C. MANAGER GROUP CONSULTANTS


CHAPUIS Georges - 40 rue des Essarts, 78490 LES MESNULS - France


CHAPUIS Georges - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Profils métalliques pour la construction Mastic d'étanchéité - produits en matière plastique pour la construction Matériaux de construction à base de bitume et d'autres matières diverses de l'industrie pétrolière

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.