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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAPUIS COMOY
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CC 1825 CHACOM
Marque expirée - Marque en non vigueur

CC 1825 CHACOM
CHAPUIS COMOY, SARL

Numéro de dépôt :
3703270
Date de dépôt :
07/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2020
CC 1825 CHACOM de CHAPUIS COMOY

Présentation de la marque CC 1825 CHACOM

Déposée le 7 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAPUIS COMOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CC 1825 CHACOM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAPUIS COMOY domicilié(e) 4 RUE DES ETAPES - 39200 - SAINT-CLAUDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 050 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPUIS COMOY, SARL domicilié(e) 4 RUE DES ETAPES - 39200 - SAINT-CLAUDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC 1825 CHACOM est expirée depuis le 7 janvier 2020.


CHAPUIS COMOY, SARL - 4 RUE DES ETAPES - 39200 - SAINT-CLAUDE - France - SIREN 646050377


CHAPUIS COMOY, SARL - 4 RUE DES ETAPES - 39200 - SAINT-CLAUDE - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

– bijouterie. – métaux précieux. – objets d'art en métaux précieux.

– parapluies. – porte-monnaie. – portefeuilles. – blagues à tabacs.

– pipes. – tabacs. – articles fumeurs. – briquets. – allumettes. – boîtes et étuis à cigares. – boîtes et étuis à cigarettes. – cendriers pour fumeurs. – coupe-cigares. – fume-cigarettes. – porte-pipes.