Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHACOM
CHAPUIS COMOY ET CIE

Numéro de dépôt :
4664826
Date de dépôt :
08/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2030
CHACOM de CHAPUIS COMOY ET CIE

Présentation de la marque CHACOM

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2020 par CHAPUIS COMOY ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHACOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est CHAPUIS COMOY ET CIE domicilié(e) 17 ROUTE DE LA FAUCILLE - L'ESSARD - 39200 - VILLARD SAINT SAUVEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPUIS COMOY ET CIE, Monsieur ANTOINE GRENARD domicilié(e) 17 ROUTE DE LA FAUCILLE - L'ESSARD - 39200 - VILLARD SAINT SAUVEUR - France.

La marque CHACOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4664826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHACOM arrivera à expiration en date du 8 juillet 2030.


CHAPUIS COMOY ET CIE - 17 ROUTE DE LA FAUCILLE - L'ESSARD - 39200 - VILLARD SAINT SAUVEUR - France


CHAPUIS COMOY ET CIE, Monsieur ANTOINE GRENARD - 17 ROUTE DE LA FAUCILLE - L'ESSARD - 39200 - VILLARD SAINT SAUVEUR - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.