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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPUIS ARMES
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SUPER-ORION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPER-ORION
CHAPUIS ARMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93478086
Date de dépôt :
22/07/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/07/2023

Présentation de la marque SUPER-ORION

Déposée le 22 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPUIS ARMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUPER-ORION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPUIS ARMES domicilié(e) ZI LA GRAVOUX - 42380 - SAINT-BONNET-LE-CHÂTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 650 878 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque SUPER-ORION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUPER-ORION est expirée depuis le 22 juillet 2023.

CHAPUIS ARMES a également déposé les autres marques suivantes : PROGRESS , PRESTIGE , STAG , R.O.L.S. , CHALLENGER , C CHAPUIS , BROUSSE , JUNGLE , CLS , CHAPUIS ARMES


CHAPUIS ARMES, Société par actions simplifiée - ZI LA GRAVOUX - 42380 - SAINT-BONNET-LE-CHÂTEAU - France - SIREN 332650878


CABINET LAVOIX - 62, rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2003 n°2239323 - Publication au BOPI 2003-03-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2013 n°2533989 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-07-02

Fusils, carabines et autres armes à feu