Marque enregistrée - Marque en vigueur

STAG
CHAPUIS ARMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4212770
Date de dépôt :
25/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2025
STAG de CHAPUIS ARMES

Présentation de la marque STAG

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPUIS ARMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-42 du 16 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPUIS ARMES domicilié(e) ZI LA GRAVOUX - 42380 - SAINT-BONNET-LE-CHÂTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 650 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque STAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4212770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAG arrivera à expiration en date du 25 septembre 2025.

CHAPUIS ARMES a également déposé les autres marques suivantes : PROGRESS , PRESTIGE , R.O.L.S. , CHALLENGER , SUPER-ORION , C CHAPUIS , BROUSSE , JUNGLE , CLS , CHAPUIS ARMES


CHAPUIS ARMES, Société par actions simplifiée - ZI LA GRAVOUX - 42380 - SAINT-BONNET-LE-CHÂTEAU - France - SIREN 332650878


CABINET LAVOIX, Mme. Béatrice DAUBIN - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Carabines de chasse rayées à verrouillage linéaire.