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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAPUIS ARMES
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EXEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EXEL
CHAPUIS ARMES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3053628
Date de dépôt :
21/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque EXEL

Déposée le 21 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) CHAPUIS ARMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPUIS ARMES domicilié(e) ZI La Gravoux, 42380 Saint BONNET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 650 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHAPUIS ARMES a également déposé les autres marques suivantes : PROGRESS , PRESTIGE , STAG , R.O.L.S. , CHALLENGER , SUPER-ORION , C CHAPUIS , BROUSSE , JUNGLE , CLS


CHAPUIS ARMES (société anonyme) - ZI La Gravoux, 42380 Saint BONNET LE CHATEAU - France - SIREN 332650878


CABINET LAVOIX LYON - France


Inscription le 26 juin 2002 - Rejet total n°349578 - Publication au BOPI 2002-06-26

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Armes à feu.