CLS

CHAPUIS ARMES, Société par actions simplifiée

Présentation de la marque CLS

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPUIS ARMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPUIS ARMES domicilié(e) ZI La Gravoux - 42380 - SAINT-BONNET-LE-CHÂTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 650 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, M. David MILLET domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque CLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLS arrivera à expiration en date du 19 juillet 2026.

CHAPUIS ARMES a également déposé les autres marques suivantes : PROGRESS , PRESTIGE , STAG , R.O.L.S. , CHALLENGER , SUPER-ORION , C CHAPUIS , BROUSSE , JUNGLE , CHAPUIS ARMES