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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPUIS ARMES
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CHAPUIS ARMES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAPUIS ARMES
CHAPUIS ARMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97663491
Date de dépôt :
07/02/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/02/2027

Présentation de la marque CHAPUIS ARMES

Déposée le 7 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPUIS ARMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAPUIS ARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPUIS ARMES domicilié(e) ZI la Gravoux - 42380 - SAINT-BONNET-LE-CHÂTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 650 878 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque CHAPUIS ARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAPUIS ARMES arrivera à expiration en date du 7 février 2027.

CHAPUIS ARMES a également déposé les autres marques suivantes : PROGRESS , PRESTIGE , STAG , R.O.L.S. , CHALLENGER , SUPER-ORION , C CHAPUIS , BROUSSE , JUNGLE , CLS


CHAPUIS ARMES, Société par actions simplifiée - ZI la Gravoux - 42380 - SAINT-BONNET-LE-CHÂTEAU - France - SIREN 332650878


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2007 n°2332123 - Publication au BOPI 2007-01-22

Inscription le 22 janvier 2007 - Changement de nature juridique n°448183 - Publication au BOPI 2007-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2017 n°2636835 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-10

Armes de chasse et de tir, ainsi que munitions