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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPUIS ARMES
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C
Marque renouvelée - Marque en vigueur

C
CHAPUIS ARMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1426780
Date de dépôt :
08/09/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2027
C de CHAPUIS ARMES

Présentation de la marque C

Déposée le 8 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPUIS ARMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPUIS ARMES domicilié(e) ZI La Gravoux - 42380 - SAINT-BONNET-LE-CHÂTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 650 878 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque C arrivera à expiration en date du 8 septembre 2027.

CHAPUIS ARMES a également déposé les autres marques suivantes : PROGRESS , PRESTIGE , STAG , R.O.L.S. , CHALLENGER , SUPER-ORION , C CHAPUIS , BROUSSE , JUNGLE , CLS


CHAPUIS ARMES, Société par actions simplifiée - ZI La Gravoux - 42380 - SAINT-BONNET-LE-CHÂTEAU - France - SIREN 332650878


Cabinet LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2007 n°2350510 - Publication au BOPI 2007-09-12

Renouvellement sans limitation n°2093484 - Publication au BOPI 1997-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Inscription le 26 juin 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°239295 - Publication au BOPI 1997-06-26

Inscription le 12 septembre 2007 - Changement de nature juridique n°460546 - Publication au BOPI 2007-09-12

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2017 n°2660321 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-27

Armes de chasse et de tir, ainsi que munitions.