C
Présentation de la marque C
Déposée le 8 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPUIS ARMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque C arrivera à expiration en date du 8 septembre 2027.
CHAPUIS ARMES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2007 n°2350510 - Publication au BOPI 2007-09-12
Renouvellement sans limitation n°2093484 - Publication au BOPI 1997-33
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08
Inscription le 26 juin 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°239295 - Publication au BOPI 1997-06-26
Inscription le 12 septembre 2007 - Changement de nature juridique n°460546 - Publication au BOPI 2007-09-12
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2017 n°2660321 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-27