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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAPUIS ARMES
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C
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

C
CHAPUIS ARMES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1426779
Date de dépôt :
08/09/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/2007
C de CHAPUIS ARMES

Présentation de la marque C

Déposée le 8 septembre 1987 par la Société Anonyme (SA) CHAPUIS ARMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPUIS ARMES domicilié(e) ZI La Gravoux, 42380 SAINT BONNET LE CHATEAU (dossier no 2093483) - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 650 878 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX LYON domicilié(e) (dossier no 2093483) - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C est expirée depuis le 8 septembre 2007.

CHAPUIS ARMES a également déposé les autres marques suivantes : PROGRESS , PRESTIGE , STAG , R.O.L.S. , CHALLENGER , SUPER-ORION , C CHAPUIS , BROUSSE , JUNGLE , CLS


CHAPUIS ARMES (Société Anonyme) - ZI La Gravoux, 42380 SAINT BONNET LE CHATEAU (dossier no 2093483) - France - SIREN 332650878


CABINET LAVOIX LYON - (dossier no 2093483) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1997 n°2093483 - Publication au BOPI 1997-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Inscription le 26 juin 1997 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°239295 - Publication au BOPI 1997-06-26

Armes de chasse et de tir, ainsi que munitions.