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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPUIS ARMES
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BROUSSE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BROUSSE
CHAPUIS ARMES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3053633
Date de dépôt :
21/09/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2030

Présentation de la marque BROUSSE

Déposée le 21 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPUIS ARMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPUIS ARMES domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE LA GRAVOUX, 42380 SAINT-BONNET-LE-CHÂTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 650 878 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03 - France.

La marque BROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BROUSSE arrivera à expiration en date du 21 septembre 2030.

CHAPUIS ARMES a également déposé les autres marques suivantes : PROGRESS , PRESTIGE , STAG , R.O.L.S. , CHALLENGER , SUPER-ORION , C CHAPUIS , JUNGLE , CLS , CHAPUIS ARMES


CHAPUIS ARMES, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE LA GRAVOUX, 42380 SAINT-BONNET-LE-CHÂTEAU - France - SIREN 332650878


CABINET LAVOIX, Mme Daubin Béatrice - 62 Rue de Bonnel, 69448 LYON CEDEX 03 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2010 n°2449818 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02

Inscription le 15 octobre 2010 - Changement de nature juridique n°534125 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-15

Renouvellement sans limitation le 25 août 2020 n°2757683 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-08-25

Armes à feu ; munitions, projectiles ; substances explosives.