Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEVAUDAN 2000
CHAPUIS ARMES (soc. à r.l.)

Numéro de dépôt :
1426783
Date de dépôt :
08/09/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/09/1997

Présentation de la marque GEVAUDAN 2000

Déposée le 8 septembre 1987 par CHAPUIS ARMES (soc. à r.l auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEVAUDAN 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAPUIS ARMES (soc. à r.l.), domicilié(e) Rue de Montorcier, 42380 SAINT-BONNET-LE-CHATEAU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque GEVAUDAN 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEVAUDAN 2000 est expirée depuis le 8 septembre 1997.


CHAPUIS ARMES (soc. à r.l.) - Rue de Montorcier, 42380 SAINT-BONNET-LE-CHATEAU. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Armes de chasse et de tir, ainsi que minitions.