Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE DE SENOLOGIE FEMINAE
Mme CHAPUIS ANNE

Numéro de dépôt :
4009172
Date de dépôt :
27/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/05/2023
CENTRE DE SENOLOGIE FEMINAE de CHAPUIS ANNE

Présentation de la marque CENTRE DE SENOLOGIE FEMINAE

Déposée le 27 mai 2013 par madame CHAPUIS ANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CENTRE DE SENOLOGIE FEMINAE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est madame CHAPUIS ANNE domicilié(e) 3 RUE DEVILLY - 57070 - METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCUR AVOCAT, M. SCUR Sébastien domicilié(e) 26 AVENUE ROBERT SCHUMAN - 57000 - METZ - France.

La marque CENTRE DE SENOLOGIE FEMINAE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE DE SENOLOGIE FEMINAE est expirée depuis le 27 mai 2023.


Mme CHAPUIS ANNE - 3 RUE DEVILLY - 57070 - METZ - France


SCUR AVOCAT, M. SCUR Sébastien - 26 AVENUE ROBERT SCHUMAN - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.