Marque expirée - Marque en non vigueur

SCANIX
CHAPUIS Alain

Numéro de dépôt :
3444187
Date de dépôt :
02/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2016
SCANIX de CHAPUIS Alain

Présentation de la marque SCANIX

Déposée le 2 août 2006 par CHAPUIS Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCANIX »

Le déposant est CHAPUIS Alain domicilié(e) 22 rue Richer,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain CHAPUIS domicilié(e) 22 rue Richer,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANIX est expirée depuis le 2 août 2016.

CHAPUIS Alain a également déposé les autres marques suivantes : la boutique danoise


CHAPUIS Alain - 22 rue Richer,75009 PARIS - 75009 - France


Alain CHAPUIS - 22 rue Richer,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

* cuisinières, appareils de cuisson et hottes.* plans de travail en acier inoxydable (meubles) métalliques).* éviers en acier inoxydable et ustensiles de cuisine non électriques (ni en métaux précieux ni en plaqué).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.