Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marie et Rose-Alice
CHAPTAL Valérie née PETEIL

Numéro de dépôt :
3173224
Date de dépôt :
09/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
09/07/2012
Marie et Rose-Alice de CHAPTAL Valérie née PETEIL

Présentation de la marque Marie et Rose-Alice

Déposée le 9 juillet 2002 par CHAPTAL Valérie née PETEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « Marie et Rose-Alice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est CHAPTAL Valérie née PETEIL domicilié(e) 5, rue Louis Pasteur,62220 CARVIN - 62220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valérie CHAPTAL domicilié(e) 5, rue Louis Pasteur,62220 CARVIN - 62220 - France.

La marque Marie et Rose-Alice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marie et Rose-Alice est expirée depuis le 9 juillet 2012.


CHAPTAL Valérie née PETEIL - 5, rue Louis Pasteur,62220 CARVIN - 62220 - France


Valérie CHAPTAL - 5, rue Louis Pasteur,62220 CARVIN - 62220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Inscription le 29 avril 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°600074 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Vêtements (habillement) ; chaussures ; chapellerie. Linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) , couvertures de lits, couvertures de tables, revêtements de meubles en matières textiles. Cuir et imitation du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sac à main, sac de voyage, sac d'écoliers.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.