Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMADIS CHARDONNAY
CHAPT Jean-Paul

Numéro de dépôt :
3344707
Date de dépôt :
04/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/03/2015
AMADIS CHARDONNAY de CHAPT Jean-Paul

Présentation de la marque AMADIS CHARDONNAY

Déposée le 4 mars 2005 par la société CHAPT Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « AMADIS CHARDONNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est la société CHAPT Jean-Paul domicilié(e) 9 Allée des Martinauds,16130 GENSAC-LA-PALLUE - 16130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 669 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPT Jean-Paul domicilié(e) 9 Allée du Martinauds,16130 GENSAC-LA-PALLUE - 16130 - France.

La marque AMADIS CHARDONNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMADIS CHARDONNAY est expirée depuis le 4 mars 2015.


CHAPT Jean-Paul - 9 Allée des Martinauds,16130 GENSAC-LA-PALLUE - 16130 - France - SIREN 409669272


CHAPT Jean-Paul - 9 Allée du Martinauds,16130 GENSAC-LA-PALLUE - 16130 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Appellation vin de paysCharentais issue de cepage Chardonnay.