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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL
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VEG'ECO
Marque expirée - Marque en non vigueur

VEG'ECO
CHAPSOL, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99817439
Date de dépôt :
07/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2019

Présentation de la marque VEG'ECO

Déposée le 7 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEG'ECO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPSOL domicilié(e) 28 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société CHAPSOL domicilié(e) 28 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEG'ECO est expirée depuis le 7 octobre 2019.

CHAPSOL a également déposé les autres marques suivantes : CADR'HABITAT , CHAPSOL , VEGEMUR , BVF , ECOCADRE , SPEED , BLOC'ROUE , ECO BASSIN , CHAPSOL , TRAMSOL


CHAPSOL, Société Anonyme - 28 Rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France - SIREN 632052320


Société CHAPSOL - 28 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2009 n°2423151 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-18

Eléments de mur, superposés ou non, avec ou sans décor complémentaire, conçus pour la réalisation d'ouvrages d'art, soutènements, ponts, murs antibruit, végétalisés ou non, amovibles ou non, en tous matériaux de construction ouvrés ou taillés, non métalliques pour les éléments de mur.