Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL
/
TRAMSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAMSOL
CHAPSOL S.A.

Numéro de dépôt :
98717383
Date de dépôt :
09/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2008

Présentation de la marque TRAMSOL

Déposée le 9 février 1998 par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRAMSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPSOL domicilié(e) 28 rue Boissy d'Anglas, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CHAPSOL S.A. - France.

La marque TRAMSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAMSOL est expirée depuis le 9 février 2008.

CHAPSOL a également déposé les autres marques suivantes : CADR'HABITAT , CHAPSOL , VEGEMUR , BVF , ECOCADRE , VEG'ECO , SPEED , BLOC'ROUE , ECO BASSIN , CHAPSOL


CHAPSOL S.A. - 28 rue Boissy d'Anglas, 75008 PARIS - France


SOCIETE CHAPSOL S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Grandes dalles de voierie, conçues pour la réalisation de revêtement de voies(s) et/ou d'intervoies de tramway, amovibles ou non, posées sur plots ou sur toute autre assise, en tous matériaux de construction ouvrés ou taillés, non métalliques, destinées à la circulation de piétons, de véhicules légers ou lourds.