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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL
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SPEED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPEED
CHAPSOL S.A.

Numéro de dépôt :
3286804
Date de dépôt :
20/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2014
SPEED de CHAPSOL

Présentation de la marque SPEED

Déposée le 20 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPEED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPSOL domicilié(e) 28, rue Boissy D'ANGLAS,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPSOL S.A. domicilié(e) 28, rue BOISSY D'ANGLAS,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SPEED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPEED est expirée depuis le 20 avril 2014.

CHAPSOL a également déposé les autres marques suivantes : CADR'HABITAT , CHAPSOL , VEGEMUR , BVF , ECOCADRE , VEG'ECO , BLOC'ROUE , ECO BASSIN , CHAPSOL , TRAMSOL


CHAPSOL S.A. - 28, rue Boissy D'ANGLAS,75008 PARIS - 75008 - France


CHAPSOL S.A. - 28, rue BOISSY D'ANGLAS,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 27 septembre 2004 - retrait partiel n°400204 - Publication au BOPI 2004-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Constructions non métalliques, à savoir platelages pour passage à niveau.