Déposée le 12 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONODAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-33 du 17 août 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPSOL domicilié(e) TECHNIPOLE B, 231 RUE LA FONTAINE - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 320 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAPSOL, Mme LEPEINTEUR Catherine domicilié(e) TECHNIPOLE B, 231 RUE LA FONTAINE - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France.
La marque MONODAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3513189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAPSOL, Société Anonyme - TECHNIPOLE B, 231 RUE LA FONTAINE - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 632052320
CHAPSOL, Mme LEPEINTEUR Catherine - TECHNIPOLE B, 231 RUE LA FONTAINE - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50
Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2017 n°2654046 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-07-07
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.
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