Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL
/
FRANCHI-STOP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCHI-STOP
CHAPSOL, SA

Numéro de dépôt :
3478606
Date de dépôt :
01/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2027
FRANCHI-STOP de CHAPSOL

Présentation de la marque FRANCHI-STOP

Déposée le 1 février 2007 par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCHI-STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-10 du 9 mars 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPSOL domicilié(e) TECHNIPOLE B, 231 RUE LA FONTAINE - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAPSOL, M. MORARD Pascal domicilié(e) TECHNIPOLE B, 231 RUE LA FONTAINE - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

La marque FRANCHI-STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3478606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCHI-STOP arrivera à expiration en date du 1 février 2027.

CHAPSOL a également déposé les autres marques suivantes : CADR'HABITAT , CHAPSOL , VEGEMUR , BVF , ECOCADRE , VEG'ECO , SPEED , BLOC'ROUE , ECO BASSIN , CHAPSOL


CHAPSOL, SA - TECHNIPOLE B, 231 RUE LA FONTAINE - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 632052320


CHAPSOL, M. MORARD Pascal - TECHNIPOLE B, 231 RUE LA FONTAINE - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Renouvellement sans limitation le 1 février 2017 n°2639237 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-01

Constructions non métalliques ; Constructions transportables non métalliques.