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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL
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ECOBASSIN - XL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ECOBASSIN - XL
CHAPSOL, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4226969
Date de dépôt :
18/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ECOBASSIN - XL de CHAPSOL

Présentation de la marque ECOBASSIN - XL

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2015 par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOBASSIN - XL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPSOL domicilié(e) TECHNIPOLE B 231, RUE LA FONTAINE - 94120 - FONTENAIS SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. Dominique FRANCOIS domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CHAPSOL a également déposé les autres marques suivantes : CADR'HABITAT , CHAPSOL , VEGEMUR , BVF , ECOCADRE , VEG'ECO , SPEED , BLOC'ROUE , ECO BASSIN , CHAPSOL


CHAPSOL, Société anonyme - TECHNIPOLE B 231, RUE LA FONTAINE - 94120 - FONTENAIS SOUS BOIS - France - SIREN 632052320


Cabinet Weinstein, M. Dominique FRANCOIS - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Inscription le 19 septembre 2016 - Rejet total n°682088 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Constructions non métalliques ; éléments de construction non métalliques ; constructions modulaires non méttaliques.