Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPSOL
Chapsol

Numéro de dépôt :
966128
Date de dépôt :
10/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHAPSOL

Déposée le 10 septembre 1976 par Chapsol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHAPSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Chapsol domicilié(e) (soc. an.), 28, rue Boissy-d'Anglas, Paris. - France.

La marque CHAPSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHAPSOL est expirée depuis le 10 septembre 1986.

Chapsol a également déposé les autres marques suivantes : CADR'HABITAT , VEGEMUR , BVF , ECOCADRE , VEG'ECO , SPEED , BLOC'ROUE , ECO BASSIN , CHAPSOL , TRAMSOL


Chapsol - (soc. an.), 28, rue Boissy-d'Anglas, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-532

Tous matériaux de construction ouvrés et taillés, notamment dallages et matériaux pour dallages.