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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL
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CHAPSOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHAPSOL
CHAPSOL, SA

Numéro de dépôt :
1344154
Date de dépôt :
25/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2026

Présentation de la marque CHAPSOL

Déposée le 25 février 1986 par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAPSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPSOL domicilié(e) TECHNIPOLE B, 231 RUE LA FONTAINE - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAPSOL, M. MORARD Pascal domicilié(e) TECHNIPOLE B, 231 RUE LA FONTAINE - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

La marque CHAPSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 21

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHAPSOL arrivera à expiration en date du 25 février 2026.

CHAPSOL a également déposé les autres marques suivantes : CADR'HABITAT , CHAPSOL , VEGEMUR , BVF , ECOCADRE , VEG'ECO , SPEED , BLOC'ROUE , ECO BASSIN , CHAPSOL


CHAPSOL, SA - TECHNIPOLE B, 231 RUE LA FONTAINE - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 632052320


CHAPSOL, M. MORARD Pascal - TECHNIPOLE B, 231 RUE LA FONTAINE - 94120 - FONTENAY-SOUS-BOIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2006 n°2305293 - Publication au BOPI 2006-01-16

Renouvellement sans limitation n°2061427 - Publication au BOPI 1996-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2016 n°2606514 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-08

Tous matériaux de construction ouvrés et taillés, notamment dallages et matériaux pour dallages.Chaux, plâtres, ciments, briques, tuiles, marbres, pierres, ardoises et autres matériaux ouvrés ou taillés, plus particulièrement ciments, bétons, pierres reconstituées, asphalte, bitume et tous produits similaires naturels ou artificiels;dalles, carreaux, blocs, billes, pierres, pavés, bordures, revêtements, monuments funéraires;bétons et ciments armés (ou non) ayant (ou non) une couche d'usure en pierre reconstituée, colorés ou non et produits analogues; céramiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.