Déposée le 7 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CHAPSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPSOL domicilié(e) 28, rue Boissy d'Anglas, 75008 - PARIS. - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.
La marque CHAPSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Anonyme CHAPSOL - 28, rue Boissy d'Anglas, 75008 - PARIS. - France
Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-058
Chaux, plâtres, ciments, briques, tuiles, marbres, pierres, ardoises et autres matériaux ouvrés ou taillés, plus particulièrement ciments, bétons, pierres reconstituées, asphalte, bitume et tous produits similaires naturels ou artificiels;dalles, carreaux, blocs, billes, pierres, pavés, bordures, revêtements, monuments funéraires;bétons et ciments armés (ou non) ayant (ou non) une couche d'usure en pierre reconstituée, colorés ou non et produits analogues;céramiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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