Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADREL
CHAPSOL S.A.

Numéro de dépôt :
3206051
Date de dépôt :
24/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2013
CADREL de CHAPSOL

Présentation de la marque CADREL

Déposée le 24 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPSOL domicilié(e) 28, rue BOISSY D'ANGLAS,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPSOL S.A. domicilié(e) 28, rue BOISSY D'ANGLAS,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CADREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADREL est expirée depuis le 24 janvier 2013.

CHAPSOL a également déposé les autres marques suivantes : CADR'HABITAT , CHAPSOL , VEGEMUR , BVF , ECOCADRE , VEG'ECO , SPEED , BLOC'ROUE , ECO BASSIN , CHAPSOL


CHAPSOL S.A. - 28, rue BOISSY D'ANGLAS,75008 PARIS - 75008 - France


CHAPSOL S.A. - 28, rue BOISSY D'ANGLAS,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Constructions non métalliques