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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL
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CADR'HABITAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CADR'HABITAT
CHAPSOL, SA

Numéro de dépôt :
3886148
Date de dépôt :
03/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2022
CADR\'HABITAT de CHAPSOL

Présentation de la marque CADR'HABITAT

Déposée le 3 janvier 2012 par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CADR'HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPSOL domicilié(e) 28 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPSOL, SA domicilié(e) 28 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France.

La marque CADR'HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CADR'HABITAT est expirée depuis le 3 janvier 2022.

CHAPSOL a également déposé les autres marques suivantes : CHAPSOL , VEGEMUR , BVF , ECOCADRE , VEG'ECO , SPEED , BLOC'ROUE , ECO BASSIN , CHAPSOL , TRAMSOL


CHAPSOL, SA - 28 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France


CHAPSOL, SA - 28 rue Boissy d'Anglas - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Matériaux de construction non métalliques ; béton ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.