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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL
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BVF
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BVF
CHAPSOL, SA

Numéro de dépôt :
1626421
Date de dépôt :
08/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2030

Présentation de la marque BVF

Déposée le 8 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CHAPSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BVF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPSOL domicilié(e) 231 rue la Fontaine, Technipole B, 94120 Fontenay-sous-Bois - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 052 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAPSOL, SA, M. ARENA Alberto domicilié(e) 231 rue la Fonatine, Technipole B, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France.

La marque BVF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BVF arrivera à expiration en date du 8 novembre 2030.

CHAPSOL a également déposé les autres marques suivantes : CADR'HABITAT , CHAPSOL , VEGEMUR , ECOCADRE , VEG'ECO , SPEED , BLOC'ROUE , ECO BASSIN , CHAPSOL , TRAMSOL


CHAPSOL, SA - 231 rue la Fontaine, Technipole B, 94120 Fontenay-sous-Bois - France - SIREN 632052320


CHAPSOL, SA, M. ARENA Alberto - 231 rue la Fonatine, Technipole B, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France


Demande de renouvellement le 14 juin 2010 n°2443436 - Publication au BOPI 2010-06-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Renouvellement sans limitation le 5 juin 2000 n°2174579 - Publication au BOPI 2000-06-05

Inscription le 8 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°539794 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-11-08

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2010 n°2455709 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2010-11-08

Inscription le 29 juillet 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°628230 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2020 n°2763923 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-05

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