Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MICHEL CHAPRON MC
Numéro de dépôt :
962410
Date de dépôt :
02/07/1976
Lieu de dépôt :
Saintes
Présentation de la marque MICHEL CHAPRON MC
Déposée le 2 juillet 1976 par monsieur Chapron (Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saintes), la marque française « MICHEL CHAPRON MC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MICHEL CHAPRON MC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MICHEL CHAPRON MC est expirée depuis le 2 juillet 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523