Déposée le 4 novembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPRON LEMENAGER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SECLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPRON LEMENAGER domicilié(e) Zone du Calvaire - 14230 - ISIGNY SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 950 025 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Masson Bastien, FIDAL domicilié(e) 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN - France.
La marque SECLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAPRON LEMENAGER, SAS - Zone du Calvaire - 14230 - ISIGNY SUR MER - France - SIREN 486950025
M. Masson Bastien, FIDAL - 1 RUE Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN - France
Renouvellement sans limitation le 25 août 2006 n°2321746 - Publication au BOPI 2006-08-25
Renouvellement sans limitation n°2076282 - Publication au BOPI 1996-51
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15
Inscription le 19 février 1996 - Transmission de propriété n°197774 - Publication au BOPI 1996-02-19
Inscription le 23 octobre 2006 - Changement de nature juridique n°442892 - Publication au BOPI 2006-10-23
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2016 n°2620117 - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-06-04
électrificateur de cloture. Appareils ou machines de détection ou de gardiennage.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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