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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPRON LEMENAGER
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PILEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PILEC
CHAPRON LEMENAGER, SAS

Numéro de dépôt :
3714477
Date de dépôt :
18/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2030
PILEC de CHAPRON LEMENAGER

Présentation de la marque PILEC

Déposée le 18 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPRON LEMENAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PILEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPRON LEMENAGER domicilié(e) ZA du Calvaire - 14230 - ISIGNY SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 950 025 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Direction Régionale Normandie, M. Masson Bastien domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France.

La marque PILEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3714477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 08 09 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PILEC arrivera à expiration en date du 18 février 2030.

CHAPRON LEMENAGER a également déposé les autres marques suivantes : BUFFALO FENCE , lumin'enclos , blocfil , CLOTVIC , BERGER ELECTRIFICATEUR DE CLOTURE , ELTECH , CLOTSEUL , SIMPLYGARD ELECTRIFICATEUR DE CLOTURE , CHAPRON LEMENAGER , LE GARDIAN


CHAPRON LEMENAGER, SAS - ZA du Calvaire - 14230 - ISIGNY SUR MER - France - SIREN 486950025


FIDAL, Direction Régionale Normandie, M. Masson Bastien - 1 Rue Claude Bloch, CS 15093 - 14078 - CAEN Cedex 05 - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2019 n°2726504 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-25

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.