Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI GARD ELECTRIFICATEUR DE CLOTURE
chapron lemenager, sas

Numéro de dépôt :
3928149
Date de dépôt :
18/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2022
MINI GARD ELECTRIFICATEUR DE CLOTURE de chapron lemenager

Présentation de la marque MINI GARD ELECTRIFICATEUR DE CLOTURE

Déposée le 18 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) chapron lemenager auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI GARD ELECTRIFICATEUR DE CLOTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) chapron lemenager domicilié(e) za du calvaire - 14230 - ISIGNY SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 486 950 025 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, chapron lemenager, M. chapron ludovic domicilié(e) za du calvaire - 14230 - ISIGNY SUR MER - France.

La marque MINI GARD ELECTRIFICATEUR DE CLOTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI GARD ELECTRIFICATEUR DE CLOTURE est expirée depuis le 18 juin 2022.

chapron lemenager a également déposé les autres marques suivantes : BUFFALO FENCE , lumin'enclos , blocfil , CLOTVIC , BERGER ELECTRIFICATEUR DE CLOTURE , ELTECH , CLOTSEUL , SIMPLYGARD ELECTRIFICATEUR DE CLOTURE , CHAPRON LEMENAGER , LE GARDIAN


chapron lemenager, sas - za du calvaire - 14230 - ISIGNY SUR MER - France - SIREN 486950025


chapron lemenager, M. chapron ludovic - za du calvaire - 14230 - ISIGNY SUR MER - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques.