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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPRON LEMENAGER
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ELTECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELTECH
CHAPRON LEMENAGER, SAS

Numéro de dépôt :
3856816
Date de dépôt :
06/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2021
ELTECH de CHAPRON LEMENAGER

Présentation de la marque ELTECH

Déposée le 6 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPRON LEMENAGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPRON LEMENAGER domicilié(e) 1 ZA DU CALVAIRE - 14230 - ISIGNY SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPRON LEMENAGER domicilié(e) 1 ZA DU CALVAIRE - 14230 - ISIGNY SUR MER - France.

La marque ELTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELTECH est expirée depuis le 6 septembre 2021.

CHAPRON LEMENAGER a également déposé les autres marques suivantes : BUFFALO FENCE , lumin'enclos , blocfil , CLOTVIC , BERGER ELECTRIFICATEUR DE CLOTURE , CLOTSEUL , SIMPLYGARD ELECTRIFICATEUR DE CLOTURE , CHAPRON LEMENAGER , LE GARDIAN , EASY STOP


CHAPRON LEMENAGER, SAS - 1 ZA DU CALVAIRE - 14230 - ISIGNY SUR MER - France


CHAPRON LEMENAGER - 1 ZA DU CALVAIRE - 14230 - ISIGNY SUR MER - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 30 avril 2012 - Retrait partiel n°574862 - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-04-30

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Inscription le 4 juin 2012 - Rejet partiel n°576781 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04

Herbicides ;

Tétines de biberons ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux.